2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
EARL DU VIEUX BOURG est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castel-Sarrazin.
EARL DU VIEUX BOURG est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40330 à Castel-Sarrazin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU VIEUX BOURG compte 3 autorisations recensées sur la période 27/07/2015 - 19/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU VIEUX BOURG, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/09/2015 - 19/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Castel-Sarrazin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU VIEUX BOURG dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Delaou, Castel-Sarrazin (40330) | PC Locaux | ZB28, ZB29 | 37 260 m² | 123 m² | 2015/10/19 |
| Delaou, Castel-Sarrazin (40330) | PC Locaux | ZB28, ZB29 | 37 260 m² | 427 m² | 2015/09/01 |
1 autorisation sur la période 27/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Castel-Sarrazin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fourcade, Castel-Sarrazin (40330) | PD | ZB34, ZB56 | — | 2015/07/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
