2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Domaize.
EARL DU TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 63520 à Trézioux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU TILLEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2016 - 16/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/04/2016 - 16/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Domaize.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Impasse De La Ferme, Domaize (63520) | PC Locaux | ZE10, ZE15 | 155 428 m² | 67 m² | 2026/07/16 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5391 Le Theil, Trézioux (63520) | PC Locaux | ZI17 | 5 300 m² | 28 m² | 2016/04/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
