Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sonnenberg, Rangen (67310) | PD | 05234 | 4 580 m² | 2016/03/03 |
EARL DU ROTTEN - Permis de démolir
Active
494361124
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/01/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DU ROTTEN
EARL DU ROTTEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rangen.
Profil et organisation
EARL DU ROTTEN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 67310 à Rangen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DU ROTTEN
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2007
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de EARL DU ROTTEN
Activité d’urbanisme de EARL DU ROTTEN
EARL DU ROTTEN compte 1 autorisation recensée sur la période 03/03/2016 - 03/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU ROTTEN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/03/2016 - 03/03/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DU ROTTEN
1 autorisation sur la période 03/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rangen.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EARL DU ROTTEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DU ROTTEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL MEYER JEAN-MARC
SIREN 334805553
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
LE PHOENIX
SIREN 353569908
Même département de siège
10 autorisations
7 PC
3 PD
EARL SCHNEIDER
SIREN 388827354
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
EARL MOOG
SIREN 412239386
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ROECKEL SARL
SIREN 449524222
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
2 PA
SCEA KLEIN
SIREN 792359754
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur EARL DU ROTTEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DU ROTTEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU ROTTEN ?
EARL DU ROTTEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU ROTTEN ?
Le profil de EARL DU ROTTEN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU ROTTEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU ROTTEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU ROTTEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable