EARL DU PORT - Permis de construire et DP

Active
502178155 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/01/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU PORT

EARL DU PORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bains-sur-Oust.

Profil et organisation

EARL DU PORT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35600 à BAINS-SUR-OUST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU PORT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/01/2008
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU PORT

Activité d’urbanisme de EARL DU PORT

EARL DU PORT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2016 - 16/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU PORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/02/2016 - 16/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU PORT

2 autorisations sur la période 05/02/2016 - 16/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bains-sur-Oust.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU PORT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Pres Denees, Bains-sur-Oust (35600) PC Locaux ZB41 29 630 m² 32 m² 2016/02/16
Le Port Corbin, Bains-sur-Oust (35600) PC Locaux ZB41 29 630 m² 192 m² 2016/02/05

Répartition géographique des autorisations de EARL DU PORT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU PORT

Sources des informations sur EARL DU PORT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU PORT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU PORT ?
EARL DU PORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU PORT ?
Le profil de EARL DU PORT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU PORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU PORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU PORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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