2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
EARL DU PARC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domfront en Poiraie.
EARL DU PARC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61700 à Domfront en Poiraie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU PARC compte 4 autorisations recensées sur la période 16/09/2014 - 07/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 16/09/2014 - 07/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Domfront en Poiraie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU PARC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Parc La Haute Chapelle, Domfront en Poiraie (61700) | PC Locaux | ZM14, ZM55 | 170 530 m² | 265 m² | 2026/05/07 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Parc La Haute Chapelle, Domfront en Poiraie (61700) | PC Locaux | ZM56, ZM55 | — | 202 m² | 2021/10/28 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Parc La Haute Chapelle, Domfront en Poiraie (61700) | PC Locaux | ZM55 | 15 939 m² | 944 m² | 2018/01/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Parc, Domfront en Poiraie (61700) | PC Locaux | ZM15 | 137 320 m² | 257 m² | 2014/09/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
