2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU DOMAINE PEIGNON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Teilleul.
EARL DU DOMAINE PEIGNON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50640 au Teilleul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU DOMAINE PEIGNON compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2015 - 07/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU DOMAINE PEIGNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/04/2015 - 07/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement au Teilleul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU DOMAINE PEIGNON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Domaine Peignon Sainte Marie Du Bois, Le Teilleul (50640) | PC Locaux | ZE30, ZE31 | — | 1 600 m² | 2018/12/07 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Domaine Peignon, Le Teilleul (50640) | PC Locaux | ZE31, ZE30 | 147 020 m² | 536 m² | 2015/04/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
