EARL DU DOMAINE DU PUY - Permis de construire et DP

Active
388215063 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 17/07/1992

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL DU DOMAINE DU PUY

EARL DU DOMAINE DU PUY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mérignac.

Profil et organisation

EARL DU DOMAINE DU PUY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 16200 à Mérignac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU DOMAINE DU PUY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
17/07/1992
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU DOMAINE DU PUY

Activité d’urbanisme de EARL DU DOMAINE DU PUY

EARL DU DOMAINE DU PUY compte 1 autorisation recensée sur la période 22/10/2020 - 22/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU DOMAINE DU PUY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/10/2020 - 22/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU DOMAINE DU PUY

1 autorisation sur la période 22/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Mérignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU DOMAINE DU PUY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Et Rue Du Cluzeau, Mérignac (16200) PC Locaux D2953, D2832 7 861 m² 350 m² 2020/10/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DU DOMAINE DU PUY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU DOMAINE DU PUY

Sources des informations sur EARL DU DOMAINE DU PUY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU DOMAINE DU PUY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU DOMAINE DU PUY ?
EARL DU DOMAINE DU PUY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU DOMAINE DU PUY ?
Le profil de EARL DU DOMAINE DU PUY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU DOMAINE DU PUY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU DOMAINE DU PUY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU DOMAINE DU PUY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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