EARL DU CLOS FROMENTIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DU CLOS FROMENTIN
EARL DU CLOS FROMENTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rânes.
Profil et organisation
EARL DU CLOS FROMENTIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61150 à RANES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DU CLOS FROMENTIN
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1993
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DU CLOS FROMENTIN
Activité d’urbanisme de EARL DU CLOS FROMENTIN
EARL DU CLOS FROMENTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2015 - 10/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CLOS FROMENTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DU CLOS FROMENTIN
2 autorisations sur la période 24/09/2015 - 10/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rânes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CLOS FROMENTIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rte De Vieux Pont, Rânes (61150) | PC Locaux | ZN108 | 1 630 m² | 328 m² | 2021/05/10 |
| 21 Route De Vieux Pont, Rânes (61150) | PC Locaux | ZN108 | 12 343 m² | 366 m² | 2015/09/24 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DU CLOS FROMENTIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DU CLOS FROMENTIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DU CLOS FROMENTIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.