EARL DU CLOCHER - Permis de construire et DP

Active
408213718 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1996

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU CLOCHER

EARL DU CLOCHER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gosselming.

Profil et organisation

EARL DU CLOCHER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 57400 à HAUT-CLOCHER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU CLOCHER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1996

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU CLOCHER

Activité d’urbanisme de EARL DU CLOCHER

EARL DU CLOCHER compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2013 - 04/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CLOCHER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/06/2013 - 04/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DU CLOCHER

2 autorisations sur la période 05/06/2013 - 04/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Gosselming.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CLOCHER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
41 Gr Grande Rue, Gosselming (57930) PC Locaux 01187 3 392 m² 198 m² 2026/02/04
Adresse Non Renseignée, Haut-Clocher (57400) PC Locaux 543 m² 2013/06/05

Répartition géographique des autorisations de EARL DU CLOCHER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU CLOCHER

Sources des informations sur EARL DU CLOCHER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU CLOCHER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU CLOCHER ?
EARL DU CLOCHER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU CLOCHER ?
Le profil de EARL DU CLOCHER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU CLOCHER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU CLOCHER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU CLOCHER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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