2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DRAPIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orcemont.
EARL DRAPIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 78125 à Orcemont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DRAPIER compte 2 autorisations recensées sur la période 14/10/2019 - 08/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DRAPIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/10/2019 - 08/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Orcemont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DRAPIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1A Rue De Batonceau, Orcemont (78125) | PC Locaux | C98, C99 | — | 451 m² | 2023/09/08 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1A Rue De Batonceau, Orcemont (78125) | PC Locaux | C98, C399 | — | 70 m² | 2019/10/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
