EARL DRAPIER - Permis de construire et DP

Active
799714076 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 06/01/2014

Présentation détaillée de EARL DRAPIER

EARL DRAPIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orcemont.

Profil et organisation

EARL DRAPIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 78125 à ORCEMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DRAPIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
06/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DRAPIER

Activité d’urbanisme de EARL DRAPIER

EARL DRAPIER compte 2 autorisations recensées sur la période 14/10/2019 - 08/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DRAPIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/10/2019 - 08/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DRAPIER

2 autorisations sur la période 14/10/2019 - 08/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Orcemont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DRAPIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1A Rue De Batonceau, Orcemont (78125) PC Locaux C98, C99 451 m² 2023/09/08
1A Rue De Batonceau, Orcemont (78125) PC Locaux C98, C399 70 m² 2019/10/14

Répartition géographique des autorisations de EARL DRAPIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DRAPIER

Sources des informations sur EARL DRAPIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DRAPIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DRAPIER ?
EARL DRAPIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DRAPIER ?
Le profil de EARL DRAPIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DRAPIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DRAPIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DRAPIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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