EARL DOMINIQUE BOUCHARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DOMINIQUE BOUCHARD
EARL DOMINIQUE BOUCHARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bissey-sous-Cruchaud.
Profil et organisation
EARL DOMINIQUE BOUCHARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71390 à BISSEY-SOUS-CRUCHAUD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DOMINIQUE BOUCHARD
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1995
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DOMINIQUE BOUCHARD
Activité d’urbanisme de EARL DOMINIQUE BOUCHARD
EARL DOMINIQUE BOUCHARD compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2013 - 20/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMINIQUE BOUCHARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DOMINIQUE BOUCHARD
2 autorisations sur la période 13/08/2013 - 20/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bissey-sous-Cruchaud.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMINIQUE BOUCHARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bruyerrettes, Bissey-sous-Cruchaud (71390) | PC Locaux | C403, C402 | 9 112 m² | 639 m² | 2025/05/20 |
| Le Bourg, Bissey-sous-Cruchaud (71390) | PC Locaux | C1579, C1578 | 1 008 m² | 200 m² | 2013/08/13 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DOMINIQUE BOUCHARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DOMINIQUE BOUCHARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DOMINIQUE BOUCHARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.