EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT - Permis de construire et DP

Active
799816012 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 09/12/2013

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT

EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caudiès-de-Fenouillèdes.

Profil et organisation

EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 66220 à CAUDIES-DE-FENOUILLEDES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
09/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT

Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT

EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2015 - 23/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/03/2015 - 23/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT

2 autorisations sur la période 08/03/2015 - 23/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Caudiès-de-Fenouillèdes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
222 Av De L Ermitage Le Pla, Caudiès-de-Fenouillèdes (66220) PC Logement C222 140 m² 2021/11/23
222 Av De L Ermitage Le Pla, Caudiès-de-Fenouillèdes (66220) PC Locaux C222 2 960 m² 46 m² 2015/03/08

Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT

Sources des informations sur EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT ?
EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT ?
Le profil de EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DOMAINE GRAIN D'ORIENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides