EARL DOMAINE DELALOYE - Permis de construire et DP

Active
384404646 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 21/01/1992

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DOMAINE DELALOYE

EARL DOMAINE DELALOYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Préhy.

Profil et organisation

EARL DOMAINE DELALOYE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 89800 PREHY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DOMAINE DELALOYE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
21/01/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE DELALOYE

Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE DELALOYE

EARL DOMAINE DELALOYE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2013 - 02/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE DELALOYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2013 - 02/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE DELALOYE

2 autorisations sur la période 03/04/2013 - 02/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Préhy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE DELALOYE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue De La Fontaine Prehy, Préhy (89800) PC Locaux A820, A216 2 456 m² 60 m² 2016/11/02
7 Rue De La Fontaine, Préhy (89800) PC Locaux A849, A820 2 456 m² 232 m² 2013/04/03

Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE DELALOYE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DOMAINE DELALOYE

Sources des informations sur EARL DOMAINE DELALOYE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DOMAINE DELALOYE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DOMAINE DELALOYE ?
EARL DOMAINE DELALOYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DOMAINE DELALOYE ?
Le profil de EARL DOMAINE DELALOYE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DOMAINE DELALOYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DOMAINE DELALOYE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DOMAINE DELALOYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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