EARL DOMAINE DEBREUILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DOMAINE DEBREUILLE
EARL DOMAINE DEBREUILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Royer.
Profil et organisation
EARL DOMAINE DEBREUILLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71700 à ROYER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DOMAINE DEBREUILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/03/2015
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DOMAINE DEBREUILLE
Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE DEBREUILLE
EARL DOMAINE DEBREUILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/08/2015 - 11/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE DEBREUILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DOMAINE DEBREUILLE
2 autorisations sur la période 25/08/2015 - 11/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Royer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE DEBREUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Royer (71700) | DP Locaux | ZC135 | 716 m² | 18 m² | 2025/08/11 |
| Pl Du Chateau Le Bourg, Royer (71700) | PC Locaux | ZC135 | 716 m² | 150 m² | 2015/08/25 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE DEBREUILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DOMAINE DEBREUILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DOMAINE DEBREUILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.