Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De La Poterne, Varrains (49400) | PD | AD249, AD84 | 2 635 m² | 2021/12/16 |
EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE - Permis de démolir
Active
423008887
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/05/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE
EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varrains.
Profil et organisation
EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49400 à Varrains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1999
Siège social
Permis de démolir de EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE
Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE
EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/12/2021 - 16/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/12/2021 - 16/12/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE
1 autorisation sur la période 16/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Varrains.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VILMORIN-MIKADO
SIREN 562050864
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
LOIRE VALLEES
SIREN 489976191
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
HORTIVAL DIFFUSION
SIREN 071202071
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
2 PD
BARRAULT HORTICULTURE
SIREN 391812104
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
L ETANG NEUF
SIREN 347784928
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
SIREN 072200454
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE ?
EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE ?
Le profil de EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DOMAINE DE VAR RAINSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable