EARL DOMAINE DE SAUBANERE - Permis de construire et DP

Active
529994964 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2011

Infos clés

Siège

Landes (40)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DOMAINE DE SAUBANERE

EARL DOMAINE DE SAUBANERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bahus-Soubiran.

Profil et organisation

EARL DOMAINE DE SAUBANERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40320 à BAHUS-SOUBIRAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DOMAINE DE SAUBANERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2011
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE DE SAUBANERE

Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE DE SAUBANERE

EARL DOMAINE DE SAUBANERE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2014 - 02/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE DE SAUBANERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/10/2014 - 02/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE DE SAUBANERE

2 autorisations sur la période 10/10/2014 - 02/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bahus-Soubiran.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE DE SAUBANERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
610 Ch De Saubanere, Bahus-Soubiran (40320) PC Locaux E154 32 595 m² 334 m² 2022/05/02
Saubanere, Bahus-Soubiran (40320) PC Locaux E153 126 m² 2014/10/10

Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE DE SAUBANERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DOMAINE DE SAUBANERE

Sources des informations sur EARL DOMAINE DE SAUBANERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DOMAINE DE SAUBANERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DOMAINE DE SAUBANERE ?
EARL DOMAINE DE SAUBANERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DOMAINE DE SAUBANERE ?
Le profil de EARL DOMAINE DE SAUBANERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DOMAINE DE SAUBANERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DOMAINE DE SAUBANERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DOMAINE DE SAUBANERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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