EARL DES POMMIERS - Permis de construire et DP

Active
451971659 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DES POMMIERS

EARL DES POMMIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martainville-Épreville.

Profil et organisation

EARL DES POMMIERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76116 à MARTAINVILLE-EPREVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES POMMIERS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES POMMIERS

Activité d’urbanisme de EARL DES POMMIERS

EARL DES POMMIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/05/2019 - 16/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES POMMIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/05/2019 - 16/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES POMMIERS

2 autorisations sur la période 28/05/2019 - 16/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Martainville-Épreville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES POMMIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
278 Rue Du Puits, Martainville-Épreville (76116) PC Locaux C3399, C322 20 432 m² 303 m² 2024/07/16
278 Rue Du Puits, Martainville-Épreville (76116) PC Locaux C335 18 880 m² 310 m² 2019/05/28

Répartition géographique des autorisations de EARL DES POMMIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DES POMMIERS

Sources des informations sur EARL DES POMMIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES POMMIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES POMMIERS ?
EARL DES POMMIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES POMMIERS ?
Le profil de EARL DES POMMIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES POMMIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES POMMIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES POMMIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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