EARL DES MESANGES - Permis de construire et DP

Cessée
793850629 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2013

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL DES MESANGES

EARL DES MESANGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terranjou.

Profil et organisation

EARL DES MESANGES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49380 à Terranjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL DES MESANGES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/07/2013

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES MESANGES

Activité d’urbanisme de EARL DES MESANGES

EARL DES MESANGES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/10/2018 - 18/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES MESANGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/10/2018 - 18/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES MESANGES

1 autorisation sur la période 18/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Terranjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES MESANGES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL DES MESANGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DES MESANGES

Sources des informations sur EARL DES MESANGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES MESANGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES MESANGES ?
EARL DES MESANGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES MESANGES ?
Le profil de EARL DES MESANGES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES MESANGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES MESANGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES MESANGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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