EARL DES MASSELINS - Permis de construire et DP

Active
534837893 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/2011

Présentation détaillée de EARL DES MASSELINS

EARL DES MASSELINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sulpice-sur-Risle.

Profil et organisation

EARL DES MASSELINS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61300 à SAINT-SULPICE-SUR-RISLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES MASSELINS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/09/2011
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES MASSELINS

Activité d’urbanisme de EARL DES MASSELINS

EARL DES MASSELINS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2019 - 19/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES MASSELINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/06/2019 - 19/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES MASSELINS

2 autorisations sur la période 14/06/2019 - 19/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sulpice-sur-Risle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES MASSELINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Derriere Les Masselins, Saint-Sulpice-sur-Risle (61300) PC Locaux ZN40 3 244 m² 238 m² 2020/03/19
Derriere Les Masselins, Saint-Sulpice-sur-Risle (61300) PC Locaux ZN39, ZN51 28 334 m² 600 m² 2019/06/14

Répartition géographique des autorisations de EARL DES MASSELINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DES MASSELINS

Sources des informations sur EARL DES MASSELINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES MASSELINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES MASSELINS ?
EARL DES MASSELINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES MASSELINS ?
Le profil de EARL DES MASSELINS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES MASSELINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES MASSELINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES MASSELINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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