Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Gascoins La Croix De Sault, Richebourg (78550) | PD | E77 | — | 2015/03/30 |
EARL DES GASCOINS - Permis de démolir
Active
381901412
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 16/05/1991
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DES GASCOINS
EARL DES GASCOINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Richebourg.
Profil et organisation
EARL DES GASCOINS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 78550 à Richebourg.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DES GASCOINS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/05/1991
- Effectif (2024)
- 0 salarié
Siège social
Permis de démolir de EARL DES GASCOINS
Activité d’urbanisme de EARL DES GASCOINS
EARL DES GASCOINS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/03/2015 - 30/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES GASCOINS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/03/2015 - 30/03/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DES GASCOINS
1 autorisation sur la période 30/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Richebourg.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DES GASCOINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DES GASCOINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FERME DE LA TREMBLAYE
SIREN 303032668
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
HARAS DE BORY
SIREN 448148247
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
HARAS DU COTY
SIREN 533734505
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
AUREGLIA ET FILS
SIREN 824788699
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ELEVAGE DES MENTHES
SIREN 984532184
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
HARAS DU HAUT LE VENT
SIREN 402746606
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur EARL DES GASCOINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DES GASCOINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES GASCOINS ?
EARL DES GASCOINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES GASCOINS ?
Le profil de EARL DES GASCOINS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES GASCOINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES GASCOINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES GASCOINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable