EARL DES FRAISSES - Permis de construire et DP

Active
403213812 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 18/12/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DES FRAISSES

EARL DES FRAISSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villossanges.

Profil et organisation

EARL DES FRAISSES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 63380 à VILLOSSANGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES FRAISSES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
18/12/1995

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES FRAISSES

Activité d’urbanisme de EARL DES FRAISSES

EARL DES FRAISSES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2018 - 28/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES FRAISSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/04/2018 - 28/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES FRAISSES

2 autorisations sur la période 04/04/2018 - 28/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Villossanges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES FRAISSES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pradet, Villossanges (63380) PC Locaux C260, C668 29 614 m² 1 m² 2019/11/28
Les Cotes, Villossanges (63380) PC Locaux C702 2 848 m² 1 m² 2018/04/04

Répartition géographique des autorisations de EARL DES FRAISSES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DES FRAISSES

Sources des informations sur EARL DES FRAISSES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES FRAISSES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES FRAISSES ?
EARL DES FRAISSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES FRAISSES ?
Le profil de EARL DES FRAISSES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES FRAISSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES FRAISSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES FRAISSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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