EARL DES BERGERIES - Permis de construire et DP

Active
951902428 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/04/2023

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL DES BERGERIES

EARL DES BERGERIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perche en Nocé.

Profil et organisation

EARL DES BERGERIES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61400 à Saint-Denis-sur-Huisne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES BERGERIES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/04/2023

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES BERGERIES

Activité d’urbanisme de EARL DES BERGERIES

EARL DES BERGERIES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2024 - 18/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES BERGERIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/03/2024 - 18/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES BERGERIES

1 autorisation sur la période 18/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Perche en Nocé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES BERGERIES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL DES BERGERIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DES BERGERIES

Sources des informations sur EARL DES BERGERIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES BERGERIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES BERGERIES ?
EARL DES BERGERIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES BERGERIES ?
Le profil de EARL DES BERGERIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES BERGERIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES BERGERIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES BERGERIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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