2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DE VERSAILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clermont.
EARL DE VERSAILLES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40180 à Clermont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE VERSAILLES compte 3 autorisations recensées sur la période 12/09/2014 - 13/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE VERSAILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/09/2014 - 13/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Clermont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE VERSAILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1399 Route Du Haut De Pouy, Clermont (40180) | PC Locaux | 0D43, 0D48 | 64 680 m² | 2 752 m² | 2018/08/13 |
| 1399 Route Du Haut De Pouy, Clermont (40180) | PC Locaux | 0D349 | 25 317 m² | 180 m² | 2018/05/04 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1399 Rte Du Haut Du Pouy, Clermont (40180) | PC Locaux | D349 | 25 317 m² | 186 m² | 2014/09/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
