EARL DE VERSAILLES - Permis de construire et DP

Active
431365931 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2000

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Landes (40)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DE VERSAILLES

EARL DE VERSAILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clermont.

Profil et organisation

EARL DE VERSAILLES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40180 à CLERMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE VERSAILLES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2000

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE VERSAILLES

Activité d’urbanisme de EARL DE VERSAILLES

EARL DE VERSAILLES compte 3 autorisations recensées sur la période 12/09/2014 - 13/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE VERSAILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/09/2014 - 13/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE VERSAILLES

3 autorisations sur la période 12/09/2014 - 13/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Clermont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE VERSAILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1399 Route Du Haut De Pouy, Clermont (40180) PC Locaux 0D43, 0D48 64 680 m² 2 752 m² 2018/08/13
1399 Route Du Haut De Pouy, Clermont (40180) PC Locaux 0D349 25 317 m² 180 m² 2018/05/04
1399 Rte Du Haut Du Pouy, Clermont (40180) PC Locaux D349 25 317 m² 186 m² 2014/09/12

Répartition géographique des autorisations de EARL DE VERSAILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE VERSAILLES

Sources des informations sur EARL DE VERSAILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE VERSAILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE VERSAILLES ?
EARL DE VERSAILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE VERSAILLES ?
Le profil de EARL DE VERSAILLES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE VERSAILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE VERSAILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE VERSAILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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