Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Belval, Fossé (08240) | PD | AB12 | — | 2023/09/30 |
EARL DE MAME - Permis de démolir
Active
383063997
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 22/05/1991
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DE MAME
EARL DE MAME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fossé.
Profil et organisation
EARL DE MAME est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 08240 à Fossé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE MAME
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/05/1991
Siège social
Permis de démolir de EARL DE MAME
Activité d’urbanisme de EARL DE MAME
EARL DE MAME compte 1 autorisation recensée sur la période 30/09/2023 - 30/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE MAME, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/09/2023 - 30/09/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DE MAME
1 autorisation sur la période 30/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Fossé.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DE MAME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE MAME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DU CHAROLAIS
SIREN 790864698
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC LABART
SIREN 377886361
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SEVERINE ET FABIEN WARZEE
SIREN 424807907
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DE BAUDRY
SIREN 432018083
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DU BLASON-BOUXIN
SIREN 453687014
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DU MARLY
SIREN 497842062
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur EARL DE MAME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DE MAME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE MAME ?
EARL DE MAME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE MAME ?
Le profil de EARL DE MAME recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE MAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE MAME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE MAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable