2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE L'ETANG est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domessin.
EARL DE L'ETANG est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 73330 à Domessin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE L'ETANG compte 2 autorisations recensées sur la période 05/01/2016 - 05/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE L'ETANG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Domessin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE L'ETANG dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 255A Rte De La Peya, Domessin (73330) | PC Locaux | B672 | 26 290 m² | 176 m² | 2016/01/05 |
| La Peya, Domessin (73330) | PC Locaux | B676, B675 | 33 230 m² | 34 m² | 2016/01/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
