EARL DE LA ROUERIE - Permis de construire et DP

Active
402308209 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/08/1995

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA ROUERIE

EARL DE LA ROUERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Dominelais.

Profil et organisation

EARL DE LA ROUERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35390 à LA DOMINELAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA ROUERIE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/08/1995

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA ROUERIE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA ROUERIE

EARL DE LA ROUERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2016 - 15/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA ROUERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/07/2016 - 15/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA ROUERIE

2 autorisations sur la période 15/07/2016 - 15/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à La Dominelais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA ROUERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Rouerie, La Dominelais (35390) PC Locaux YR104, YR105 76 522 m² 824 m² 2026/06/15
La Rouerie, La Dominelais (35390) PC Locaux YR104 33 689 m² 826 m² 2016/07/15

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA ROUERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA ROUERIE

Sources des informations sur EARL DE LA ROUERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA ROUERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA ROUERIE ?
EARL DE LA ROUERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA ROUERIE ?
Le profil de EARL DE LA ROUERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA ROUERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA ROUERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA ROUERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides