EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE - Permis de construire et DP

Active
382986230 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE

EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pancé.

Profil et organisation

EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 35320 PANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE

EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE compte 4 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 07/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/04/2013 - 07/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE

4 autorisations sur la période 10/04/2013 - 07/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pancé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Haute Poinconniere, Pancé (35320) PC Locaux ZL56, ZL57 100 586 m² 252 m² 2021/06/07
La Poinconniere, Pancé (35320) PC Locaux ZM33, ZM34 95 450 m² 622 m² 2020/04/10
La Haute Poinconniere, Pancé (35320) PC Locaux ZM33, ZM34 95 450 m² 245 m² 2016/05/03
Ld La Haute Poinconniere, Pancé (35320) PC Locaux ZM34 19 982 m² 362 m² 2013/04/10

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE

Sources des informations sur EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE ?
EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE ?
Le profil de EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA HAUTE POINCONNIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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