EARL DE LA FORET - Permis de construire et DP

Active
479786600 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/12/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA FORET

EARL DE LA FORET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rannée.

Profil et organisation

EARL DE LA FORET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35130 à RANNEE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA FORET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/2004

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA FORET

Activité d’urbanisme de EARL DE LA FORET

EARL DE LA FORET compte 2 autorisations recensées sur la période 15/11/2016 - 23/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA FORET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/11/2016 - 23/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA FORET

2 autorisations sur la période 15/11/2016 - 23/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rannée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA FORET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Teillaterie, Rannée (35130) PC Locaux WM57, WM56 137 710 m² 302 m² 2023/12/23
La Teillaterie, Rannée (35130) PC Locaux WM57 18 110 m² 177 m² 2016/11/15

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA FORET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA FORET

Sources des informations sur EARL DE LA FORET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA FORET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA FORET ?
EARL DE LA FORET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA FORET ?
Le profil de EARL DE LA FORET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA FORET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA FORET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA FORET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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