EARL DE LA CHAPLAIS - Permis de construire et DP

Active
504792672 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/2008

Présentation détaillée de EARL DE LA CHAPLAIS

EARL DE LA CHAPLAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Fresnais.

Profil et organisation

EARL DE LA CHAPLAIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35111 à LA FRESNAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA CHAPLAIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/06/2008
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA CHAPLAIS

Activité d’urbanisme de EARL DE LA CHAPLAIS

EARL DE LA CHAPLAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2017 - 14/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CHAPLAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/02/2017 - 14/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA CHAPLAIS

2 autorisations sur la période 20/02/2017 - 14/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Fresnais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CHAPLAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Pre Henri, La Fresnais (35111) PC Locaux C171 7 558 m² 1 m² 2023/01/14
5 Route Des Petits Chemins, La Fresnais (35111) PC Locaux C186, C189 12 362 m² 1 431 m² 2017/02/20

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA CHAPLAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA CHAPLAIS

Sources des informations sur EARL DE LA CHAPLAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA CHAPLAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA CHAPLAIS ?
EARL DE LA CHAPLAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA CHAPLAIS ?
Le profil de EARL DE LA CHAPLAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA CHAPLAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA CHAPLAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA CHAPLAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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