2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mussig.
EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 67600 à Mussig.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2013 - 22/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mussig. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Oben Am Waeldel, Mussig (67600) | PC Locaux | 37282 | 20 850 m² | 1 650 m² | 2013/04/08 |
1 autorisation sur la période 22/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Mussig. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Im Waeldel, Mussig (67600) | PD | 37354, 37355 | 1 222 m² | 2023/02/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
