EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
532580834 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/2011

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER

EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mussig.

Profil et organisation

EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 67600 MUSSIG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/05/2011

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER

Activité d’urbanisme de EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER

EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2013 - 22/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/04/2013 - 22/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER

1 autorisation sur la période 08/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mussig. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Oben Am Waeldel, Mussig (67600) PC Locaux 37282 20 850 m² 1 650 m² 2013/04/08

Permis de démolir de EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER

1 autorisation sur la période 22/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Mussig. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Im Waeldel, Mussig (67600) PD 37354, 37355 1 222 m² 2023/02/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER

Sources des informations sur EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER ?
EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER ?
Le profil de EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA CHAPELLE - SCHNEIDER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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