Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Peyre, La Croisille-sur-Briance (87130) | PA | E622, E616 | — | 2023/05/15 |
EARL DE LA BRIANCE - Permis d'aménager
Active
379069370
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 12/08/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EARL DE LA BRIANCE
EARL DE LA BRIANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Croisille-sur-Briance.
Profil et organisation
EARL DE LA BRIANCE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 87130 à La Croisille-sur-Briance.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE LA BRIANCE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/08/1990
Siège social
Permis d'aménager de EARL DE LA BRIANCE
Activité d’urbanisme de EARL DE LA BRIANCE
EARL DE LA BRIANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2023 - 15/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA BRIANCE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/05/2023 - 15/05/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de EARL DE LA BRIANCE
1 autorisation sur la période 15/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Croisille-sur-Briance.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA BRIANCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE LA BRIANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC CHILLOU
SIREN 409423373
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCEA LEYSSENNE
SIREN 525082186
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE
SIREN 817482607
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC LEPEYTRE
SIREN 320152762
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LES ELEVAGES DU MAS LONG
SIREN 421194929
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DEBACKER FRERES
SIREN 492973789
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur EARL DE LA BRIANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DE LA BRIANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA BRIANCE ?
EARL DE LA BRIANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA BRIANCE ?
Le profil de EARL DE LA BRIANCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA BRIANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA BRIANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA BRIANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable