2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL DE L ORME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Gué-d'Alleré.
EARL DE L ORME est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 17540 au Gué-d'Alleré.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE L ORME compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2017 - 18/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE L ORME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Gué-d'Alleré.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE L ORME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du 8 Mai, Le Gué-d'Alleré (17540) | PC Locaux | A712 | 5 458 m² | 200 m² | 2017/05/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
