Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cantelaouse, Villeneuve-sur-Lot (47300) | PD | AD111, AD112 | 89 097 m² | 2024/02/06 |
EARL DE JEAN PETIT - Permis de démolir
Cessée
350696951
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/05/1989
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DE JEAN PETIT
EARL DE JEAN PETIT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-sur-Lot.
Profil et organisation
EARL DE JEAN PETIT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 47300 à Villeneuve-sur-Lot.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE JEAN PETIT
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1989
Siège social
Permis de démolir de EARL DE JEAN PETIT
Activité d’urbanisme de EARL DE JEAN PETIT
EARL DE JEAN PETIT compte 1 autorisation recensée sur la période 06/02/2024 - 06/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE JEAN PETIT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/02/2024 - 06/02/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DE JEAN PETIT
1 autorisation sur la période 06/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Villeneuve-sur-Lot.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EARL DE JEAN PETIT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE JEAN PETIT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL DES DEUX RIVIERES
SIREN 382813566
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DE MILLADE
SIREN 442909024
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DE MAYNOT
SIREN 325040285
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN STUYK
SIREN 388199598
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL LA FERME DE RAMON
SIREN 395403223
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SARL SOULEILLES FOIE GRAS
SIREN 397443201
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur EARL DE JEAN PETIT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DE JEAN PETIT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE JEAN PETIT ?
EARL DE JEAN PETIT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE JEAN PETIT ?
Le profil de EARL DE JEAN PETIT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE JEAN PETIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE JEAN PETIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE JEAN PETIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable