EARL DE JACQUES - Permis de construire et DP

Active
380387522 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1991

Présentation détaillée de EARL DE JACQUES

EARL DE JACQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Duhort-Bachen.

Profil et organisation

EARL DE JACQUES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40270 à RENUNG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE JACQUES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1991

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE JACQUES

Activité d’urbanisme de EARL DE JACQUES

EARL DE JACQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/07/2015 - 10/10/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE JACQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/07/2015 - 10/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DE JACQUES

2 autorisations sur la période 13/07/2015 - 10/10/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Duhort-Bachen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE JACQUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Renung, Duhort-Bachen (40800) PC Locaux I48A5, I40 59 775 m² 402 m² 2015/10/10
1415 Chem Cap Dou Camin, Renung (40270) PC Locaux E415, E146 75 270 m² 765 m² 2015/07/13

Répartition géographique des autorisations de EARL DE JACQUES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE JACQUES

Sources des informations sur EARL DE JACQUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE JACQUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE JACQUES ?
EARL DE JACQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE JACQUES ?
Le profil de EARL DE JACQUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE JACQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE JACQUES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE JACQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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