EARL DE COISSARD - Permis de construire et DP

Active
349288811 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE COISSARD

EARL DE COISSARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montmorin.

Profil et organisation

EARL DE COISSARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 63160 à MONTMORIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE COISSARD
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE COISSARD

Activité d’urbanisme de EARL DE COISSARD

EARL DE COISSARD compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2014 - 29/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE COISSARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/06/2014 - 29/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE COISSARD

2 autorisations sur la période 14/06/2014 - 29/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Montmorin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE COISSARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Coissard, Montmorin (63160) PC Locaux ZH39 13 790 m² 100 m² 2016/04/29
Coissard, Montmorin (63160) PC Locaux ZH111 20 573 m² 270 m² 2014/06/14

Répartition géographique des autorisations de EARL DE COISSARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DE COISSARD

Sources des informations sur EARL DE COISSARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE COISSARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE COISSARD ?
EARL DE COISSARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE COISSARD ?
Le profil de EARL DE COISSARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE COISSARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE COISSARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE COISSARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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