EARL DE CLAIREFONTAINE - Permis de construire et DP

Active
531899706 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 14/04/2011

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Aisne (02)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE CLAIREFONTAINE

EARL DE CLAIREFONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallées en Champagne.

Profil et organisation

EARL DE CLAIREFONTAINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 02330 à VALLEES EN CHAMPAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE CLAIREFONTAINE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
14/04/2011
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE CLAIREFONTAINE

Activité d’urbanisme de EARL DE CLAIREFONTAINE

EARL DE CLAIREFONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/12/2016 - 09/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE CLAIREFONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/12/2016 - 09/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE CLAIREFONTAINE

2 autorisations sur la période 05/12/2016 - 09/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vallées en Champagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE CLAIREFONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous La Sente De Montchevray, Vallées en Champagne (02330) PC Locaux 0C964, 0C580 39 504 m² 3 600 m² 2025/09/09
Sous La Sente De Montchevray, Vallées en Champagne (02330) PC Locaux B580 54 437 m² 508 m² 2016/12/05

Répartition géographique des autorisations de EARL DE CLAIREFONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE CLAIREFONTAINE

Sources des informations sur EARL DE CLAIREFONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE CLAIREFONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE CLAIREFONTAINE ?
EARL DE CLAIREFONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE CLAIREFONTAINE ?
Le profil de EARL DE CLAIREFONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE CLAIREFONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE CLAIREFONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE CLAIREFONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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