EARL DE CHEZ PAQUET - Permis de construire et DP

Active
440627958 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2002

Présentation détaillée de EARL DE CHEZ PAQUET

EARL DE CHEZ PAQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Germain-de-Montbron.

Profil et organisation

EARL DE CHEZ PAQUET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 16380 à SAINT-GERMAIN-DE-MONTBRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE CHEZ PAQUET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/2002

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE CHEZ PAQUET

Activité d’urbanisme de EARL DE CHEZ PAQUET

EARL DE CHEZ PAQUET compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2013 - 14/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE CHEZ PAQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/09/2013 - 14/04/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE CHEZ PAQUET

2 autorisations sur la période 19/09/2013 - 14/04/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-de-Montbron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE CHEZ PAQUET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chez Paquet, Saint-Germain-de-Montbron (16380) PC Locaux D840, D294 27 227 m² 972 m² 2014/04/14
Chez Paquet, Saint-Germain-de-Montbron (16380) PC Locaux D840, D298 32 867 m² 1 070 m² 2013/09/19

Répartition géographique des autorisations de EARL DE CHEZ PAQUET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE CHEZ PAQUET

Sources des informations sur EARL DE CHEZ PAQUET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE CHEZ PAQUET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE CHEZ PAQUET ?
EARL DE CHEZ PAQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE CHEZ PAQUET ?
Le profil de EARL DE CHEZ PAQUET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE CHEZ PAQUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE CHEZ PAQUET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE CHEZ PAQUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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