EARL COTE SUD PRODUCTION - Permis de construire et DP

Active
491520094 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/2006

Infos clés

Présentation détaillée de EARL COTE SUD PRODUCTION

EARL COTE SUD PRODUCTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brandérion.

Profil et organisation

EARL COTE SUD PRODUCTION est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 56700 à Brandérion.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL COTE SUD PRODUCTION
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/06/2006

Siège social

Permis de construire et DP de EARL COTE SUD PRODUCTION

Activité d’urbanisme de EARL COTE SUD PRODUCTION

EARL COTE SUD PRODUCTION compte 1 autorisation recensée sur la période 01/02/2021 - 01/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL COTE SUD PRODUCTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/02/2021 - 01/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL COTE SUD PRODUCTION

1 autorisation sur la période 01/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Brandérion.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL COTE SUD PRODUCTION dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL COTE SUD PRODUCTION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL COTE SUD PRODUCTION

Sources des informations sur EARL COTE SUD PRODUCTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL COTE SUD PRODUCTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL COTE SUD PRODUCTION ?
EARL COTE SUD PRODUCTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL COTE SUD PRODUCTION ?
Le profil de EARL COTE SUD PRODUCTION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL COTE SUD PRODUCTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL COTE SUD PRODUCTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL COTE SUD PRODUCTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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