EARL COMBRUC - Permis de construire et DP

Active
401646021 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL COMBRUC

EARL COMBRUC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Comblessac.

Profil et organisation

EARL COMBRUC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35330 à Comblessac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL COMBRUC
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/06/1995

Siège social

Permis de construire et DP de EARL COMBRUC

Activité d’urbanisme de EARL COMBRUC

EARL COMBRUC compte 1 autorisation recensée sur la période 13/06/2026 - 13/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL COMBRUC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/06/2026 - 13/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL COMBRUC

1 autorisation sur la période 13/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Comblessac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL COMBRUC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL COMBRUC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL COMBRUC

Sources des informations sur EARL COMBRUC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL COMBRUC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL COMBRUC ?
EARL COMBRUC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL COMBRUC ?
Le profil de EARL COMBRUC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL COMBRUC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL COMBRUC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL COMBRUC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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