EARL CHARTRAIN - Permis de construire et DP

Active
320652753 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL CHARTRAIN

EARL CHARTRAIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Couesnon.

Profil et organisation

EARL CHARTRAIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35460 à Val-Couesnon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL CHARTRAIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CHARTRAIN

Activité d’urbanisme de EARL CHARTRAIN

EARL CHARTRAIN compte 1 autorisation recensée sur la période 30/01/2026 - 30/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CHARTRAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/01/2026 - 30/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL CHARTRAIN

1 autorisation sur la période 30/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Val-Couesnon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CHARTRAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Boissonniere, Val-Couesnon (35460) PC Locaux ZM50, ZM51 42 680 m² 465 m² 2026/01/30

Répartition géographique des autorisations de EARL CHARTRAIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL CHARTRAIN

Sources des informations sur EARL CHARTRAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CHARTRAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CHARTRAIN ?
EARL CHARTRAIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CHARTRAIN ?
Le profil de EARL CHARTRAIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CHARTRAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CHARTRAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CHARTRAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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