2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL CHAPPE YANNICK est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menet.
EARL CHAPPE YANNICK est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 15400 à Menet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL CHAPPE YANNICK compte 2 autorisations recensées sur la période 20/10/2014 - 03/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL CHAPPE YANNICK, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/10/2014 - 03/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Menet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CHAPPE YANNICK dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Voyal, Menet (15400) | PC Locaux | G64 | 9 170 m² | 250 m² | 2019/06/03 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Voyal, Menet (15400) | PC Locaux | G63 | 14 040 m² | 177 m² | 2014/10/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
