2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL CHANU VERONIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clef Vallée d'Eure.
EARL CHANU VERONIQUE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27490 à Clef Vallée d'Eure.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL CHANU VERONIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/04/2013 - 11/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL CHANU VERONIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Clef Vallée d'Eure.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CHANU VERONIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De La Couture, Clef Vallée d'Eure (27490) | PC Locaux | B530 | 1 287 m² | 120 m² | 2013/04/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
