EARL BONNEFONT - Permis de construire et DP

Active
422040113 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1999

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL BONNEFONT

EARL BONNEFONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bars.

Profil et organisation

EARL BONNEFONT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 32300 à BARS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BONNEFONT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1999
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BONNEFONT

Activité d’urbanisme de EARL BONNEFONT

EARL BONNEFONT compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2015 - 11/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BONNEFONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/09/2015 - 11/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL BONNEFONT

2 autorisations sur la période 24/09/2015 - 11/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bars.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BONNEFONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Senac, Bars (32300) PC Locaux B111, B114 135 351 m² 1 800 m² 2019/10/11
Sembres, Bars (32300) PC Locaux B130, B129 165 864 m² 106 m² 2015/09/24

Répartition géographique des autorisations de EARL BONNEFONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL BONNEFONT

Sources des informations sur EARL BONNEFONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BONNEFONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BONNEFONT ?
EARL BONNEFONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BONNEFONT ?
Le profil de EARL BONNEFONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BONNEFONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BONNEFONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BONNEFONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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