EARL BILLAUD - Permis de construire et DP

Active
403481948 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1996

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de EARL BILLAUD

EARL BILLAUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Monsireigne.

Profil et organisation

EARL BILLAUD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85110 à MONSIREIGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BILLAUD
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1996

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BILLAUD

Activité d’urbanisme de EARL BILLAUD

EARL BILLAUD compte 4 autorisations recensées sur la période 21/05/2013 - 23/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BILLAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

21/05/2013 - 23/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de EARL BILLAUD

4 autorisations sur la période 21/05/2013 - 23/01/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Monsireigne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BILLAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue De Mouchamps, Sainte-Cécile (85110) DP Logement AD49 100 m² 2026/01/23
5 Ter Rue Du Prieure, Saint-Germain-de-Prinçay (85110) PC Logement AB209, AB211 1 198 m² 88 m² 2023/07/13
7 La Legerie, Saint-Prouant (85110) PC Logement ZI172, ZI174 1 409 m² 79 m² 2021/03/09
Ld Le Bois Tiffrais, Monsireigne (85110) PC Locaux ZS50 10 080 m² 1 195 m² 2013/05/21

Répartition géographique des autorisations de EARL BILLAUD

Demandeurs comparables à EARL BILLAUD

Sources des informations sur EARL BILLAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BILLAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BILLAUD ?
EARL BILLAUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BILLAUD ?
Le profil de EARL BILLAUD recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BILLAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BILLAUD concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BILLAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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