Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Roucherie, Pleuville (16490) | PD | 0A30, 0A29 | 35 840 m² | 2024/11/28 |
EARL BELLAYER - Permis de démolir
Active
430115428
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 10/01/2000
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL BELLAYER
EARL BELLAYER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pleuville.
Profil et organisation
EARL BELLAYER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 16490 à Pleuville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL BELLAYER
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/01/2000
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de EARL BELLAYER
Activité d’urbanisme de EARL BELLAYER
EARL BELLAYER compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2024 - 28/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL BELLAYER, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/11/2024 - 28/11/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL BELLAYER
1 autorisation sur la période 28/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Pleuville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL BELLAYER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL BELLAYER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL DES MIAS
SIREN 751329335
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC DES DEUX LOGIS
SIREN 330963828
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC CHATEAU
SIREN 481358901
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DOMAINE DES ETOILES
SIREN 572046852
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA PAILLOT
SIREN 799709589
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GOYAUD
SIREN 308598812
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur EARL BELLAYER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL BELLAYER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BELLAYER ?
EARL BELLAYER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BELLAYER ?
Le profil de EARL BELLAYER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BELLAYER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BELLAYER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BELLAYER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable