EARL 3A - Permis de construire et DP

Cessée
799014899 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 07/11/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL 3A

EARL 3A est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Soler.

Profil et organisation

EARL 3A est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 66270 au Soler.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL 3A
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
07/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de EARL 3A

Activité d’urbanisme de EARL 3A

EARL 3A compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 18/10/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL 3A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2014 - 18/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL 3A

2 autorisations sur la période 29/04/2014 - 18/10/2016, réparties dans 2 communes, principalement au Soler.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL 3A dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L'espinassera, Toulouges (66350) PC Mixte BC175 2 755 m² 338 m² 2016/10/18
Chem Chemin Du Clos, Le Soler (66270) PC Locaux BL80, BL52 42 008 m² 155 m² 2014/04/29

Répartition géographique des autorisations de EARL 3A

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL 3A

Sources des informations sur EARL 3A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL 3A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL 3A ?
EARL 3A est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL 3A ?
Le profil de EARL 3A recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL 3A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL 3A concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL 3A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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