2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
E H P A D est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauzé-sur-le-Mignon.
E H P A D est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 79210 à Mauzé-sur-le-Mignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
E H P A D compte 4 autorisations recensées sur la période 20/11/2020 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour E H P A D, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/09/2025 - 29/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mauzé-sur-le-Mignon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à E H P A D dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Route D Usseau, Mauzé-sur-le-Mignon (79210) | PC Locaux | AD279, AD280 | 9 681 m² | 7 m² | 2025/09/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 20/11/2020 - 03/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mauzé-sur-le-Mignon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Route D'usseau, Mauzé-sur-le-Mignon (79210) | PD | AD281 | 765 m² | 2025/04/03 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Champbranger, Mauzé-sur-le-Mignon (79210) | PD | AD705 | 932 m² | 2020/11/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
