DUCLOS - Permis de construire et DP

Active
411925704 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/1997

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DUCLOS

DUCLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martigné-Ferchaud.

Profil et organisation

DUCLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35640 à MARTIGNE-FERCHAUD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DUCLOS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1997

Siège social

Permis de construire et DP de DUCLOS

Activité d’urbanisme de DUCLOS

DUCLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2013 - 08/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DUCLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/03/2013 - 08/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DUCLOS

2 autorisations sur la période 08/03/2013 - 08/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Martigné-Ferchaud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DUCLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Huberdiere, Martigné-Ferchaud (35640) PC Locaux YR35 14 095 m² 3 277 m² 2016/04/08
La Huberdiere, Martigné-Ferchaud (35640) PC Locaux YR30, YR31 295 880 m² 151 m² 2013/03/08

Répartition géographique des autorisations de DUCLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DUCLOS

Sources des informations sur DUCLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DUCLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DUCLOS ?
DUCLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DUCLOS ?
Le profil de DUCLOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DUCLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DUCLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DUCLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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