DU TERTRE - Permis de construire et DP

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348140161 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/1988

Présentation détaillée de DU TERTRE

DU TERTRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Préaux.

Profil et organisation

DU TERTRE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 36240 à Préaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DU TERTRE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/07/1988

Siège social

Permis de construire et DP de DU TERTRE

Activité d’urbanisme de DU TERTRE

DU TERTRE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/07/2014 - 01/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU TERTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/07/2014 - 01/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU TERTRE

1 autorisation sur la période 01/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Préaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU TERTRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld La Maison Michau, Préaux (36240) PC Locaux E237 6 304 m² 980 m² 2014/07/01

Répartition géographique des autorisations de DU TERTRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU TERTRE

Sources des informations sur DU TERTRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU TERTRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU TERTRE ?
DU TERTRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU TERTRE ?
Le profil de DU TERTRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU TERTRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU TERTRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU TERTRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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