Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Tilleuls, Saint-Martin-l'Ars (86350) | PD | I468 | — | 2014/08/26 |
DU PLAN D'EAU - Permis de démolir
Active
484998828
Société civile immobilière
Créée le 27/10/2005
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DU PLAN D'EAU
DU PLAN D'EAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-l'Ars.
Profil et organisation
DU PLAN D'EAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 86280 à Saint-Benoît.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DU PLAN D'EAU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/10/2005
Siège social
Permis de démolir de DU PLAN D'EAU
Activité d’urbanisme de DU PLAN D'EAU
DU PLAN D'EAU compte 1 autorisation recensée sur la période 26/08/2014 - 26/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DU PLAN D'EAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/08/2014 - 26/08/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DU PLAN D'EAU
1 autorisation sur la période 26/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-l'Ars.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DU PLAN D'EAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DU PLAN D'EAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
SIREN 404754012
Même département de siège
20 autorisations
18 PC
2 PA
SCI REPUBLIQUE 2
SIREN 343099008
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
DE LA CROIX BLANCHE
SIREN 532266780
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI COLOR
SIREN 440817872
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
JS AEROPORT
SIREN 833677859
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
1 PA
1 PD
SCI PETIT
SIREN 479513079
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur DU PLAN D'EAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DU PLAN D'EAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU PLAN D'EAU ?
DU PLAN D'EAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU PLAN D'EAU ?
Le profil de DU PLAN D'EAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU PLAN D'EAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU PLAN D'EAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU PLAN D'EAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable